Marque enregistrée - Marque en vigueur

Boulangerie Louise
HOLDING LOUISE

Numéro de dépôt :
4474009
Date de dépôt :
02/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2028
Boulangerie Louise de HOLDING LOUISE

Présentation de la marque Boulangerie Louise

Déposée par voie électronique le 2 août 2018 par HOLDING LOUISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Boulangerie Louise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est HOLDING LOUISE domicilié(e) 60 rue de la République - 59750 - Feignies - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine - France.

La marque Boulangerie Louise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boulangerie Louise arrivera à expiration en date du 2 août 2028.

HOLDING LOUISE a également déposé les autres marques suivantes : Boulangerie Louise , LA FABRIQUE A PAINS


HOLDING LOUISE - 60 rue de la République - 59750 - Feignies - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Armelle DOUHAIRE - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Inscription le 25 mars 2019 - Retrait partiel n°752450 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-25

Inscription le 22 mai 2019 - Concession de licence n°757393 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de franchise.